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Aide sur place - Rouyn-Noranda
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Le droit d'auteur

Il incombe à chacun des membres du personnel et à chaque étudiant et étudiante du Cégep et de l’UQAT de respecter la Loi sur le droit d’auteur.  Comment s’assurer de respecter pleinement cette loi tout en faisant un usage légal et équitable d’œuvres protégées? Voici quelques pistes.

OUR : Base de données qui permet de gérer les licences d'utilisation des ressources électroniques en spécifiant les droits des utilisateurs. Entrez le nom de la base dans l'onglet de recherche ou repérez-la par ordre alphabétique.

Éviter le plagiat : des solutions pour tous

Google images : comment repérer des images libres de droit

Guide de l'usager face au droit d'auteur (PDF)
Un guide détaillé comportant la plupart des interrogations concernant le respect du droit d'auteur dans l'enseignement.

Cégep
Directives et procédures pour le respect du droit d'auteur (résumé des usages et limites - PDF)

Politique sur le respect du droit d'auteur (PDF)

Déclaration OBLIGATOIRE des copies relatives aux œuvres protégées (procédures et formulaire Savia de déclaration)

Directive concernant les reprographies et les déclarations de droits d’auteur
(PDF)

Convention Copibec intégrale - cégeps - Résumé de la convention Copibec (PDF)

UQAT
Politique et procédure relatives à la reproduction des notes de cours (PDF)

Politique et règles en matière de propriété intellectuelle (PDF)

Convention Copibec - universités - Résumé de la convention Copibec (PDF)

Vous avez un doute ou une question? Entrez en contact avec :
Louis Paré – spécialiste en moyens et techniques d’enseignement
819 762-0931, poste 1246 - sans frais :  1 866 234-3728, poste 1246