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Le droit d'auteur

Il incombe à chacun des membres du personnel et à chaque étudiant et étudiante du Cégep et de l’UQAT de respecter la Loi sur le droit d’auteur.  Comment s’assurer de respecter pleinement cette loi tout en faisant un usage légal et équitable d’œuvres protégées? Voici quelques pistes.

OUR : Base de données qui permet de gérer les licences d'utilisation des ressources électroniques en spécifiant les droits des utilisateurs. Entrez le nom de la base dans l'onglet de recherche ou repérez-la par ordre alphabétique.

Éviter le plagiat : des solutions pour tous

Google images : comment repérer des images libres de droit

Guide de l'usager face au droit d'auteur
Un guide détaillé comportant la plupart des interrogations concernant le respect du droit d'auteur dans l'enseignement.

Cégep
Directives et procédures pour le respect du droit d'auteur (un résumé des usages et limites autorisées)

Politique sur le respect du droit d'auteur : voir dans Omnivox, communauté "Bibliothèque"

Convention Copibec intégrale - cégeps - Résumé de la convention Copibec

Réquisition de reprographie et de déclaration du droit d'auteur (sauvegarder le document avant de remplir)

Réquisition de déclarations multiples du droit d'auteur (sauvegarder le document avant de remplir)

UQAT
Politique et procédure relatives à la reprographie des notes de cours

Politique et règles en matière de propriété intellectuelle

Convention Copibec - universités - Résumé de la convention Copibec

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Louis Paré – spécialiste en moyens et techniques d’enseignement
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